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La sanction automatique des clubs de football lors des débordements des supporters dans le stade est disproportionnée. C'est la conclusion d'une étude menée à l'Université d'Anvers (UAntwerpen), sur la responsabilité objective des clubs de football.
"Un club qui prouve qu'il a pris des mesures préventives devrait être exonéré de toute responsabilité", déclare Isabelle De Bie, chercheuse à la faculté de droit. "Les clubs belges trouvent souvent que le système actuel est injuste."
De Bie donne l'exemple d'un match à venir entre Anderlecht et Saint-Trond. Anderlecht devra jouer ce match à huis clos après que le huitième de finale de Coupe de Belgique face au Standard le 7 décembre 2023 ait dégénéré.
Lors de sa défense devant le Conseil disciplinaire de l'Union belge de football, Anderlecht a souligné le problème de la responsabilité objective automatique selon laquelle les clubs sont toujours responsables des actes de leurs supporters. "Le substitut du procureur de l'Union belge a admis que les règlements devaient peut-être être modifiés", ajoute De Bie.
La responsabilité objective signifie que les clubs sont pénalisés lorsque leurs supporters sont les auteurs des débordements, par exemple en lançant des gobelets ou en utilisant du matériel pyrotechnique. Plusieurs clubs ont déjà reçu des amendes ou d'autres sanctions, même après avoir pris des mesures de prévention. Dans des pays comme les Pays-Bas et l'Angleterre, il existe toutefois une règle qui peut protéger les clubs, s'ils peuvent prouver qu'ils ont fait des efforts suffisants peuvent éviter les événements.
La sanction automatique des clubs est donc contraire à des normes juridiques supérieures, conclut De Bie. "Les clubs devraient avoir la possibilité réelle de prouver qu'ils ont pris les mesures préventives nécessaires. Et s'ils réussissent, ils devraient être exemptés de sanctions."
