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Nouveau propriétaire d'un camping-car d'occasion, Benoît est consterné par une taxe éco-malus de 700 euros imposée par le SPW. Une taxe qu'il considère comme injuste et excessive. Il nous a contactés via le bouton orange "Alertez-nous".
L'année dernière, Benoît a jeté son dévolu sur un camping-car d’occasion FIAT Ducato datant de 2003. Pourtant, au début du mois d'août, c'est la douche froide : il reçoit un courrier du Service Public de Wallonie (SPW) l'invitant à payer une taxe éco-malus de 700 euros. De quoi laisser l'homme de 64 ans abasourdi, qui n'hésite pas à qualifier cette taxe d'"escroquerie."
"À quoi sert cet argent et où va-t-il ?", se demande cet habitant de Sprimont, qui ne comprend pas pourquoi il doit payer une telle somme alors que d'autres comportements polluants lui semblent bien plus graves. "Je dois payer ce montant alors que des personnes voyagent en jet privé pour des petits trajets, que des avions volent à vide pour garder leurs créneaux horaires et que des bateaux vidanges leurs réservoirs dans la mer." Pour Benoit, il est absurde de payer une écotaxe alors que son véhicule ne subit aucun changement : "Mon véhicule ne polluera pas moins parce que j'ai payé 700 euros, il polluera de la même façon", proteste-t-il.
L'éco-malus, c'est quoi ?
Depuis 2008, l'éco-malus est une taxe imposée sur les véhicules qui émettent une grande quantité de CO2, en complément de la taxe de mise en circulation. L'objectif de cette taxe est de dissuader l'utilisation de véhicules polluants en encourageant des choix plus écologiques. L'éco-malus est automatiquement calculé en fonction des émissions de CO2 du véhicule, selon les données fournies par la DIV via le certificat de conformité européen. En d'autres termes, l'éco-malus augmente proportionnellement à la quantité de CO2 émise par le véhicule.
En Wallonie, cette taxe est due pour les véhicules rejetant 146 g de CO2 ou plus par kilomètre. Pour les motor-homes immatriculés à partir du 1er janvier 2022, le montant de l'éco-malus varie de 35 à 875 €, réparti en 12 catégories d’émissions selon le taux d'émission de CO2 (g/km) du véhicule.
"La taxe sur les véhicules, comme les autres taxes wallonnes, alimente le budget wallon et permet de financer les services et les politiques publiques en Wallonie", explique Stéphanie Wyard, porte-parole du cabinet Dolimont. "Ce monsieur doit payer cette taxe parce que c’est la loi. Non, il ne polluera pas moins, mais peut-être que s’il s’était informé préalablement à l’achat, il aurait choisi un véhicule moins polluant", indique-t-elle. Certaines réductions de l'éco-malus sont toutefois accordées dans des cas spécifiques, notamment pour les familles nombreuses, les véhicules fonctionnant au gaz (LPG ou CNG), les véhicules ancêtres, ainsi que les véhicules de société.
Pour les propriétaires de motor-home, il est tout de même possible de bénéficier de l’exonération de la taxe de circulation pour usage occasionnel, comme le rappelle la porte-parole. Pour bénéficier de cette exonération, le motor-home ne peut cependant pas être utilisé plus de 30 jours pendant la période d’imposition. Par ailleurs, le véhicule doit être utilisé par des personnes physiques ou morales dont l’activité principale n’est pas le transport de marchandises, et les transports réalisés avec ce véhicule ne doivent pas créer de concurrence déloyale. Malheureusement pour Benoit, cette exonération "ne vaut pas pour la taxe de mise en circulation et sa composante éco-malus", souligne Stéphanie Wyard.
