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Les récentes déclarations du Prince Laurent sur son identité belge ont suscité de nombreuses réactions. Certains s'interrogent même sur la possibilité de le déchoir de sa nationalité belge. Un tel scénario est-il envisageable?
Le Prince Laurent a récemment déclaré ne pas avoir de "sang belge" et a exprimé son désir de vivre en Italie. Ces propos ont relancé le débat sur son attachement à la Belgique et amené certains à s'interroger sur la possibilité de le déchoir de sa nationalité belge.
La loi belge est claire: seules les personnes possédant une double nationalité peuvent être déchues de leur nationalité belge. Cette mesure vise à éviter de rendre une personne apatride. Le Prince Laurent, qui possède la nationalité belge et allemande, pourrait donc théoriquement être déchu de sa nationalité belge.
La déchéance de nationalité peut être prononcée par une juridiction pour deux motifs principaux:
- Fraude lors de l'acquisition de la nationalité: Par exemple, en cas de mariage blanc contracté dans le but d'obtenir la nationalité belge.
- Comportement contraire aux intérêts de l'État belge: Ce motif concerne notamment les personnes condamnées à de lourdes peines de prison pour des crimes tels que le terrorisme, les violations graves du droit international humanitaire ou le trafic d'êtres humains.
Le cas Fouad Belkacem
Un exemple récent de déchéance de nationalité est celui de Fouad Belkacem, l'ancien leader de Sharia for Belgium. Condamné pour terrorisme, il a été déchu de sa nationalité belge par la Cour d'appel d'Anvers.
Dans le cas du Prince Laurent, les motifs de déchéance ne semblent pas réunis. Ses déclarations, bien que controversées, ne constituent pas un acte contraire aux intérêts de l'État belge. Il est donc peu probable qu'il soit déchu de sa nationalité belge.
Outre la déchéance, il est possible de perdre la nationalité belge de différentes manières:
- Acquisition volontaire d'une autre nationalité: à partir de 18 ans, un citoyen belge peut choisir d'acquérir une autre nationalité et renoncer à sa nationalité belge.
- Omission de la déclaration de conservation: dans certains cas, les Belges résidant à l'étranger doivent effectuer une déclaration de conservation de la nationalité pour ne pas la perdre.
Retrouvez Vous êtes dans le journal tous les soirs du lundi au vendredi à 18h sur bel RTL avec Peggy Simono et Thibaut Roland.
