Partager:
Qui est chargé de nettoyer la terre laissée par les engins agricoles sur la chaussée ? C'est la question de Michel, qui habite une petite commune rurale.
C'est un problème bien connu de toute personne vivant à proximité de champs agricoles. Les tracteurs et autres engins agricoles déposent régulièrement de la boue sur les routes un sortant de leurs champs. En fonction de la quantité de boue déposée, la portion de route peut devenir plus dangereuse. Michel se demande qui est responsable de nettoyer ces traces ?
Légalement, c'est aux agriculteurs de nettoyer la chaussée, même si dans les faits, ça peut être un peu compliqué. Le problème, c'est que cette situation peut être très dangereuse pour les automobilistes, car la route est glissante et ça peut cacher les signalisations au sol. Si c'est le cas, la commune peut obliger l'agriculteur à nettoyer la chaussée.
S'il n'est pas disponible, la commune fera appel à la protection civile ou aux pompiers, mais les frais de nettoyage seront à charge de l'agriculteur.
Vigilance maximale
Si un accident se produit à cause de cette boue sur la chaussée, l'agriculteur qui l'a laissée peut être en partie responsable, car cette boue est considérée comme un obstacle imprévisible pour l'automobiliste.
L'institut de la sécurité routière Vias précise tout de même que tout automobiliste est obligé d'adapter sa vitesse en fonction de ce qu'il rencontre sur son chemin.
Cela vaut en cas d'une route glissante à cause de la boue, ou quand il pleut et qu'il doit ralentir ou qu'il y a du monde sur la route, par exemple.
Le conducteur qui n'a pas adapté sa vitesse à l'état de la chaussée peut donc avoir une part de responsabilité dans l'accident.
